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Éditeur du site

Le site bsic.fr est édité par l'association Brison-Saint-Innocent Cyclisme (ci-après « le BSIC » ou « le club »), association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Philippe Lacroix, en sa qualité de président de l'association. La rédaction des contenus est assurée par les membres bénévoles du bureau et des différentes sections du club.

Hébergement

Le site est hébergé par la société Infomaniak Network SA, société anonyme de droit suisse, dont le siège social est situé Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse. Site internet : www.infomaniak.com.

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Accès au site

Le site est accessible gratuitement, en tout lieu et à tout moment, à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Le club s'efforce d'en assurer la disponibilité permanente, sans toutefois y être tenu : l'accès peut être interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure, sans que la responsabilité du BSIC puisse être engagée.

Propriété intellectuelle

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Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à ces finalités, ne font l'objet d'aucune exploitation commerciale et ne sont en aucun cas vendues, louées ou cédées à des tiers, à l'exception des fédérations sportives auprès desquelles les licences sont délivrées.

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